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ARCHILAB

Active
Siren439 315 789SAS74650 CHAVANODCréée le 06 septembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCHILAB est une SAS immatriculée le 6 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 315 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Cassiopee, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de ARCHILAB

Dénomination
ARCHILAB
SIREN
439 315 789
SIRET (siège)
439 315 789 00024
N° TVA intracommunautaire
FR37439315789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 315 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 septembre 2001
Siège social
47 RUE CASSIOPEE, 74650, CHAVANOD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHILAB

Ingénierie, études techniques

Finances de ARCHILAB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHILAB

Anciens dirigeants (1)

JJ

Jean-Luc n'est plus commissaire aux comptes suppléant. REMISE Pierre nom d'usage : REMISE Pierre devient commissaire aux comptes suppléant JOSSERAND

JURALPES CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. COGESTRA CONSEIL-GESTION-STRATEGIE devient commissaire aux comptes titulaire. JOSSERAND Jean-Luc nom d'usage · de juillet 2010 à août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCHILAB

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74650 CHAVANODSiègeActif

    439 315 789 00024 · ouvert le 17 mai 2004 · NAF 7112B

  • 74000 ANNECYFermé

    439 315 789 00016 · ouvert le 06 septembre 2001 · NAF 742C

Documents juridiques de ARCHILAB

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 03 août 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARCHILAB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHILAB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHILAB

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCHILAB. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 15 janvier 2014. Clôturée le 25 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 mars 2015 · publié le 16 avril 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 15 janvier 2014 · publié le 13 février 2014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHILAB n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHILAB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHILAB

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 mars 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 janvier 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BALMER Ludovic Paul Bernard nom d'usage : BALMER devient directeur général.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    JURALPES CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. COGESTRA CONSEIL-GESTION-STRATEGIE devient commissaire aux comptes titulaire. JOSSERAND Jean-Luc nom d'usage : JOSSERAND Jean-Luc n'est plus commissaire aux comptes suppléant. REMISE Pierre nom d'usage : REMISE Pierre devient commissaire aux comptes suppléant.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2001

Marques déposées par ARCHILAB

ARCHILAB est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • innovation drivers

    N° 3629710 · Déposée le 13 février 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 13 février 2019

  • neolab

    N° 3566819 · Déposée le 03 avril 2008 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 38, 41, 42

  • Usefindmake

    N° 3433812 · Déposée le 07 juin 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 07 juin 2016

  • Archilab créateur de valeur

    N° 3367671 · Déposée le 24 juin 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 24 juin 2015

  • Innovation par les usages

    N° 3246234 · Déposée le 12 septembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 12 septembre 2013

  • THINK INNOVATION

    N° 3144741 · Déposée le 30 janvier 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 37, 41, 42 · expirée le 30 janvier 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARCHILAB

Quel est le numéro SIREN de ARCHILAB ?

Le numéro SIREN de ARCHILAB est 439 315 789. Le SIRET de son siège social est 439 315 789 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37439315789.

Où se situe le siège social de ARCHILAB ?

Le siège social de ARCHILAB est situé 47 rue Cassiopee, 74650 Chavanod.

ARCHILAB est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHILAB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHILAB est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARCHILAB a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

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