ARCHIMBAUD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 499 907 301, ARCHIMBAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2007. Elle est domiciliée 98 rue Marechal Foch, 06480 La Colle-sur-Loup. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.
Fiche d'identité de ARCHIMBAUD PASCAL
INSEE- Dénomination
- ARCHIMBAUD PASCAL
- SIREN
- 499 907 301
- SIRET (siège)
- 499 907 301 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR65499907301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 907 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 11 septembre 2007
- Siège social
- 98 RUE MARECHAL FOCH, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARCHIMBAUD PASCAL
Services d'aménagement paysager
Finances de ARCHIMBAUD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHIMBAUD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHIMBAUD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif
499 907 301 00018 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 8130Z
Documents juridiques de ARCHIMBAUD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ARCHIMBAUD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIMBAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHIMBAUD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIMBAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARCHIMBAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHIMBAUD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2007
Questions fréquentes sur ARCHIMBAUD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ARCHIMBAUD PASCAL ?
Le numéro SIREN de ARCHIMBAUD PASCAL est 499 907 301. Le SIRET de son siège social est 499 907 301 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65499907301.
Où se situe le siège social de ARCHIMBAUD PASCAL ?
Le siège social de ARCHIMBAUD PASCAL est situé 98 rue Marechal Foch, 06480 La Colle-sur-Loup.
ARCHIMBAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHIMBAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHIMBAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIMBAUD PASCAL.
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