ARCHIMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 852 262 831, ARCHIMED est une SCI créée le 9 juillet 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Eloy Chapsal, 15000 Aurillac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN BRUGIROUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARCHIMED
INSEE- Dénomination
- ARCHIMED
- SIREN
- 852 262 831
- SIRET (siège)
- 852 262 831 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR37852262831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 262 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juillet 2019
- Siège social
- 13 RUE ELOY CHAPSAL, 15000, AURILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARCHIMED
La propriété, l'acquisition, la vente, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.
Finances de ARCHIMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHIMED
INSEEÉtablissements de ARCHIMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15000 AURILLACSiègeActif
852 262 831 00013 · ouvert le 21 juin 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARCHIMED
INPIComptes annuels de ARCHIMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHIMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHIMED. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014484
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 21/04125
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 février 2026 · N° 24-18.870
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/01921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/01375
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 juillet 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/14566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 24 avril 2025 · N° 19/18425
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 07 avril 2025 · N° 24/02490
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/01431
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 février 2025 · N° 24/01164
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 février 2025 · N° 24/01850
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/02198
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/01307
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00812
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 30 septembre 2024 · N° 23/00116
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 12 août 2024 · N° 21/01720
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/01223
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 17 juin 2024 · N° 24/00197
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 03 juin 2024 · N° 24/01088
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/02879
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 06 février 2024 · N° 23/01442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01752
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 04 juillet 2023 · N° 23/01752
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Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 27 janvier 2023 · N° 20/00867
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 06 décembre 2022 · N° 20/00309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/05457
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 2022 · N° 21-14.684
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 avril 2019 · N° 18-14.223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 décembre 2018 · N° 17-23.775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 18 janvier 2018 · N° 17/09800
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 novembre 2007 · N° 06-19.660
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHIMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHIMED
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-06-21
- création
Date d'effet : 09 juillet 2019
Questions fréquentes sur ARCHIMED
Quel est le numéro SIREN de ARCHIMED ?
Le numéro SIREN de ARCHIMED est 852 262 831. Le SIRET de son siège social est 852 262 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37852262831.
Qui dirige ARCHIMED ?
ARCHIMED est dirigée par JEAN BRUGIROUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARCHIMED ?
Le siège social de ARCHIMED est situé 13 rue Eloy Chapsal, 15000 Aurillac.
ARCHIMED est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHIMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHIMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIMED.
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