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ARCHIMIL

Active
Siren489 093 757SCI25300 PONTARLIERCréée le 14 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 093 757, ARCHIMIL est une SCI créée le 14 mars 2006. Son siège social est situé 7 rue Monge, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN ROGNON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHIMIL

Dénomination
ARCHIMIL
SIREN
489 093 757
SIRET (siège)
489 093 757 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16489093757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 093 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 490 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2006
Siège social
7 RUE MONGE, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHIMIL

propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous immeubles situes en France et notamment acquisition immeuble a Pontarlier.

Finances de ARCHIMIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHIMIL

SR

SYLVAIN ROGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCHIMIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    489 093 757 00024 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 6820B

  • 25300 HOUTAUDFermé

    489 093 757 00016 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCHIMIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de ARCHIMIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHIMIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHIMIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHIMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHIMIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : ROGNON Sylvain

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2006

Questions fréquentes sur ARCHIMIL

Quel est le numéro SIREN de ARCHIMIL ?

Le numéro SIREN de ARCHIMIL est 489 093 757. Le SIRET de son siège social est 489 093 757 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16489093757.

Qui dirige ARCHIMIL ?

ARCHIMIL est dirigée par SYLVAIN ROGNON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de ARCHIMIL ?

Le siège social de ARCHIMIL est situé 7 rue Monge, 25300 Pontarlier.

ARCHIMIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHIMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHIMIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIMIL.

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