CheckersProcédures

ARCHIPEL-CONCEPT

Active
Siren448 957 126SARL25000 BESANCONCréée le 30 juin 2003
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCHIPEL-CONCEPT est une SARL immatriculée le 30 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 957 126. Son siège social est situé 36 rue Charles Nodier, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.

Fiche d'identité de ARCHIPEL-CONCEPT

Dénomination
ARCHIPEL-CONCEPT
SIREN
448 957 126
SIRET (siège)
448 957 126 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06448957126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 957 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
30 juin 2003
Siège social
36 RUE CHARLES NODIER, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCHIPEL-CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHIPEL-CONCEPT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCHIPEL-CONCEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    448 957 126 00015 · ouvert le 30 mai 2003 · NAF 744B

Documents juridiques de ARCHIPEL-CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de ARCHIPEL-CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIPEL-CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHIPEL-CONCEPT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARCHIPEL-CONCEPT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 décembre 2008 · publié le 01 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 07 août 2008 · publié le 09 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHIPEL-CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHIPEL-CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHIPEL-CONCEPT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 août 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2003

Questions fréquentes sur ARCHIPEL-CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de ARCHIPEL-CONCEPT ?

Le numéro SIREN de ARCHIPEL-CONCEPT est 448 957 126. Le SIRET de son siège social est 448 957 126 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06448957126.

Où se situe le siège social de ARCHIPEL-CONCEPT ?

Le siège social de ARCHIPEL-CONCEPT est situé 36 rue Charles Nodier, 25000 Besancon.

ARCHIPEL-CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHIPEL-CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHIPEL-CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARCHIPEL-CONCEPT a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon