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ARCHIPLAN

Active
Siren380 822 460SARL91390 Morsang-sur-OrgeCréée le 14 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 822 460, ARCHIPLAN est une SARL créée le 14 février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av 6 avenue Cure d Air, 91390 Morsang-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 748F comme activité principale. MME JEAN CHRISTIANE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHIPLAN

Dénomination
ARCHIPLAN
SIREN
380 822 460
SIRET (siège)
380 822 460 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34380822460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 822 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
748F
Date de création
14 février 1991
Siège social
6 AV 6 AVENUE CURE D AIR, 91390, Morsang-sur-Orge
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCHIPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHIPLAN

M

MME JEAN CHRISTIANE

Gérant

Depuis la création (14 février 1991) · 35 ans

CJ

CHRISTIANE JEAN

Gérant

Depuis la création (14 février 1991) · 35 ans

Établissements de ARCHIPLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91390 Morsang-sur-OrgeSiègeFermé

    380 822 460 00016 · ouvert le 04 novembre 1992 · NAF 748F

Documents juridiques de ARCHIPLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARCHIPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHIPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHIPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHIPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHIPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHIPLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1991

Questions fréquentes sur ARCHIPLAN

Quel est le numéro SIREN de ARCHIPLAN ?

Le numéro SIREN de ARCHIPLAN est 380 822 460. Le SIRET de son siège social est 380 822 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34380822460.

Qui dirige ARCHIPLAN ?

ARCHIPLAN est dirigée par MME JEAN CHRISTIANE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCHIPLAN ?

Le siège social de ARCHIPLAN est situé 6 av 6 avenue Cure d Air, 91390 Morsang-sur-Orge.

ARCHIPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHIPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHIPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIPLAN.

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