CheckersProcédures

ARCHISPOTT

Active
Siren523 319 366571074500 PUBLIERCréée le 28 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARCHISPOTT est une 5710 immatriculée le 28 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 319 366. Son siège social est situé 140 rue du Pont de Dranse, 74500 Publier. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. SABINE POTIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHISPOTT

Dénomination
ARCHISPOTT
SIREN
523 319 366
SIRET (siège)
523 319 366 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15523319366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 319 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
28 juin 2010
Siège social
140 RUE DU PONT DE DRANSE, 74500, PUBLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHISPOTT

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Finances de ARCHISPOTT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHISPOTT

SP

SABINE POTIE

Président de SAS

En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2010

Anciens dirigeants (1)

DP

Denis, Maria, Romain POTIE

Président · de juin 2010 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARCHISPOTT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74500 PUBLIERSiègeActif

    523 319 366 00028 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 7111Z

  • 74200 MARINFermé

    523 319 366 00010 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARCHISPOTT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 23 août 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de ARCHISPOTT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHISPOTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHISPOTT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHISPOTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCHISPOTT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés civils

    Décision du 17 février 2026 · N° 25/00439

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHISPOTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHISPOTT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

    POTIE Denis nom d'usage : POTIE n'est plus directeur général

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Président : POTIE Sabine Directeur général : POTIE Denis

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-28 · Début d'activité : 2010-06-01

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2010

Questions fréquentes sur ARCHISPOTT

Quel est le numéro SIREN de ARCHISPOTT ?

Le numéro SIREN de ARCHISPOTT est 523 319 366. Le SIRET de son siège social est 523 319 366 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15523319366.

Qui dirige ARCHISPOTT ?

ARCHISPOTT est dirigée par SABINE POTIE, président de sas.

Où se situe le siège social de ARCHISPOTT ?

Le siège social de ARCHISPOTT est situé 140 rue du Pont de Dranse, 74500 Publier.

ARCHISPOTT est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHISPOTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHISPOTT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHISPOTT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Publier

Toutes les entreprises à Publier