ARCHITECTE EXPERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHITECTE EXPERT est une SARL immatriculée le 29 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 071 501. Le siège social de l'entreprise se trouve Kergo chemin de Talhouet, 56700 Kervignac. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par ROSE ASSAMA MPOUO, gérant.
Fiche d'identité de ARCHITECTE EXPERT
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTE EXPERT
- SIREN
- 492 071 501
- SIRET (siège)
- 492 071 501 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR33492071501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 071 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 29 septembre 2006
- Siège social
- KERGO CHEMIN DE TALHOUET, 56700, KERVIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARCHITECTE EXPERT
Finances de ARCHITECTE EXPERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTE EXPERT
INSEEÉtablissements de ARCHITECTE EXPERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 56700 KERVIGNACSiègeFermé
492 071 501 00018 · ouvert le 16 octobre 2006 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTE EXPERT
INPIComptes annuels de ARCHITECTE EXPERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTE EXPERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTE EXPERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTE EXPERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTE EXPERT. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/11652
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, cONSEIL 9ème
Décision du 04 mars 2026 · N° 26/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, cONSEIL 9ème
Décision du 04 mars 2026 · N° 26/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/00859
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00141
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 17 avril 2025 · N° 24/06745
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/15612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2020 · N° 19-17.208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTE EXPERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTE EXPERT
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
- création
Date d'effet : 29 septembre 2006
Questions fréquentes sur ARCHITECTE EXPERT
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTE EXPERT ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTE EXPERT est 492 071 501. Le SIRET de son siège social est 492 071 501 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33492071501.
Qui dirige ARCHITECTE EXPERT ?
ARCHITECTE EXPERT est dirigée par ROSE ASSAMA MPOUO, gérant.
Où se situe le siège social de ARCHITECTE EXPERT ?
Le siège social de ARCHITECTE EXPERT est situé Kergo chemin de Talhouet, 56700 Kervignac.
ARCHITECTE EXPERT est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTE EXPERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTE EXPERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTE EXPERT.
