ARCHITECTONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 524 205 671, ARCHITECTONIQUE est une SAS créée le 24 août 2010. Elle est domiciliée Gustavia Chez Sci Jfp, 97133 Saint-Barthelemy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. PHILIPPE VAN DEN BROEK exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCHITECTONIQUE
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTONIQUE
- SIREN
- 524 205 671
- SIRET (siège)
- 524 205 671 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR63524205671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 205 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 6 700 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 24 août 2010
- Siège social
- GUSTAVIA CHEZ SCI JFP, 97133, SAINT-BARTHELEMY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHITECTONIQUE
Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de ARCHITECTONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTONIQUE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 août 2020
Anciens dirigeants (3)
Phiiippe, Jacques VAN DEN BROEK
Gérant · de février 2017 à août 2020
HENRY
gérant · de juin 2016 à février 2017
, THIONVILLE et VAN DEN BROEK HENRY
gérant(e) · de août 2010 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARCHITECTONIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97133 SAINT-BARTHELEMYSiègeActif
524 205 671 00026 · ouvert le 29 avril 2024 · NAF 7111Z
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
524 205 671 00018 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTONIQUE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARCHITECTONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTONIQUE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 04 décembre 2025 · N° 18/02009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 10 octobre 2025 · N° 22/02454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 décembre 2022 · N° 21/00961
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 février 2005 · N° 03-20.928
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 décembre 2001 · N° 01-80.088
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 1999 · N° 97-30.321
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 1999 · N° 98-30.010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-19.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTONIQUE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
VAN DEN BROEK Philippe Jacques nom d'usage : VAN DEN BROEK n'est plus gérant. VAN DEN BROEK Philippe Jacques nom d'usage : VAN DEN BROEK devient président
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BASSE-TERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Gérant : VAN DEN BROEK Phiiippe, Jacques
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
gérant : HENRY (Jean-Marcel, Louis, Marie)
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-08-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
gérants : HENRY (Jean-Marcel, Louis, Marie), THIONVILLE (Frédéric, Roger, Jean, Joseph) et VAN DEN BROEK (Philippe, Jacques)
- création
Date d'effet : 24 août 2010
Marques déposées par ARCHITECTONIQUE
INPIARCHITECTONIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARCHITECTONIQUE
N° 4075516 · Déposée le 12 mars 2014 · Marque verbale
Classe 42 · expirée le 12 mars 2024
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARCHITECTONIQUE
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTONIQUE ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTONIQUE est 524 205 671. Le SIRET de son siège social est 524 205 671 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63524205671.
Qui dirige ARCHITECTONIQUE ?
ARCHITECTONIQUE est dirigée par PHILIPPE VAN DEN BROEK, président de sas.
Où se situe le siège social de ARCHITECTONIQUE ?
Le siège social de ARCHITECTONIQUE est situé Gustavia Chez Sci Jfp, 97133 Saint-Barthelemy.
ARCHITECTONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTONIQUE.
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