ARCHITECTURAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHITECTURAL est une SARL immatriculée le 3 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 032 875. Elle est domiciliée ZI les Eaux Blanches Chez Europrint rue d'Ingril, 34200 Sète. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par FREDERIC CABANES, gérant.
Fiche d'identité de ARCHITECTURAL
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTURAL
- SIREN
- 500 032 875
- SIRET (siège)
- 500 032 875 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39500032875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 032 875
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 03 octobre 2007
- Siège social
- ZI les Eaux Blanches Chez Europrint rue d'Ingril, 34200, Sète
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ARCHITECTURAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTURAL
INSEEÉtablissements de ARCHITECTURAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34200 SèteSiègeFermé
500 032 875 00014 · ouvert le 31 juillet 2007 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTURAL
INPIComptes annuels de ARCHITECTURAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTURAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTURAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTURAL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
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Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/02616
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/02056
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Décision du 07 septembre 2022 · N° 22/00653
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 juillet 2022 · N° 20/01390
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 2022 · N° 21-11.784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 octobre 2021 · N° 19-21.350
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mai 2021 · N° 20-13.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-19.628
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 04 juin 2020 · N° 14/01606
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Décision du 28 novembre 2019 · N° 18-22.604
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Cour de cassation, première chambre civile
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Décision du 07 juin 2018 · N° 17-21.421
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mai 2018 · N° 17-22.125
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Décision du 29 juin 2017 · N° 16-21.736
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-19.504
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-20.185
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-14.124
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-17.290
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 avril 2017 · N° 16-15.585
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mars 2017 · N° 16-11.164
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2017 · N° 15-15.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 février 2017 · N° 15-24.268
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2016 · N° 15-22.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 avril 2016 · N° 15-10.128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 18 juin 2015 · N° 13/02122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juin 2011 · N° 08/04542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 02 juin 2010 · N° 09/02592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 13 janvier 2010 · N° 07/09879
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 2003 · N° 02-14.904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-14.623
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-14.622
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTURAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTURAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 03 octobre 2007
Questions fréquentes sur ARCHITECTURAL
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURAL ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTURAL est 500 032 875. Le SIRET de son siège social est 500 032 875 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39500032875.
Qui dirige ARCHITECTURAL ?
ARCHITECTURAL est dirigée par FREDERIC CABANES, gérant.
Où se situe le siège social de ARCHITECTURAL ?
Le siège social de ARCHITECTURAL est situé ZI les Eaux Blanches Chez Europrint rue d'Ingril, 34200 Sète.
ARCHITECTURAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTURAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTURAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURAL.
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