CheckersProcédures

ARCHITECTURAL DESIGN

Active
Siren790 787 147SAS77144 MONTEVRAINCréée le 25 janvier 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARCHITECTURAL DESIGN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 787 147. Elle est domiciliée 7 rue de Rome zi les Robailles, 77144 Montevrain. L'entreprise déclare le code NAF 1392Z comme activité principale. La direction est assurée par FRANCK RICHARD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ARCHITECTURAL DESIGN

Dénomination
ARCHITECTURAL DESIGN
SIREN
790 787 147
SIRET (siège)
790 787 147 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55790787147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 787 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1392Z
Date de création
25 janvier 2013
Siège social
7 RUE DE ROME ZI LES ROBAILLES, 77144, MONTEVRAIN
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARCHITECTURAL DESIGN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARCHITECTURAL DESIGN

Fabrication, vente et pose de stores en aluminium, bois, acier et PVC ainsi que tous produits de fermeture et matériaux pour le bâtiment.

Finances de ARCHITECTURAL DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHITECTURAL DESIGN

FR

FRANCK RICHARD

Président de SAS

Depuis la création (25 janvier 2013) · 13 ans

FR

FRANCK RICHARD

Président de SAS

Depuis la création (25 janvier 2013) · 13 ans

BA

BRUNO AUBOIS

Directeur général

Depuis la création (25 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de ARCHITECTURAL DESIGN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77144 MONTEVRAINSiègeActif

    790 787 147 00020 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 1392Z

  • 77560 CHAMPCENESTFermé

    790 787 147 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 1392Z

Documents juridiques de ARCHITECTURAL DESIGN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de ARCHITECTURAL DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTURAL DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHITECTURAL DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURAL DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHITECTURAL DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHITECTURAL DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHITECTURAL DESIGN

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculée le 2013-01-30 · Début d'activité : 2013-01-01

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2013

Marques déposées par ARCHITECTURAL DESIGN

ARCHITECTURAL DESIGN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • I coffre

    N° 5134369 · Déposée le 31 mars 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 6 · valable jusqu’au 31 mars 2035

  • icoffre

    N° 3987462 · Déposée le 04 mars 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 6 · expirée le 04 mars 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARCHITECTURAL DESIGN

Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURAL DESIGN ?

Le numéro SIREN de ARCHITECTURAL DESIGN est 790 787 147. Le SIRET de son siège social est 790 787 147 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55790787147.

Qui dirige ARCHITECTURAL DESIGN ?

ARCHITECTURAL DESIGN est dirigée par FRANCK RICHARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCHITECTURAL DESIGN ?

Le siège social de ARCHITECTURAL DESIGN est situé 7 rue de Rome zi les Robailles, 77144 Montevrain.

ARCHITECTURAL DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHITECTURAL DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHITECTURAL DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURAL DESIGN.