ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

Active

Siren482 024 197SARL75017 PARISCréée le 04 mai 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 3,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 024 197, ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM est une SARL créée le 4 mai 2005. Son siège social est situé 88 av des Ternes, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. JEAN-MARC Bertolotti exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INSEE

Dénomination: ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM
SIREN: 482 024 197
SIRET (siège): 482 024 197 00014
N° TVA intracommunautaire: FR95482024197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 482 024 197
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 3 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 04 mai 2005
Siège social: 88 AV DES TERNES, 75017, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

Assistance et conseil dans le domaine de la construction, et toutes prestations de services, dans le domaine de l'ingénierie, du développement durable, de la qualité environnementale ou de l'énergie.

Finances de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INSEE

JEAN-MARC Bertolotti

Gérant

Depuis la création (04 mai 2005) · 21 ans

Établissements de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75017 PARISSiègeActif
482 024 197 00014 · ouvert le 03 mai 2005 · NAF 7112B

Documents juridiques de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2017

Acte

Dépôt du 04 mai 2005

Acte

Comptes annuels de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

BODACC

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 mars 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
21 avril 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
06 septembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
28 février 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
31 mars 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
05 avril 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
28 juin 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
14 septembre 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
14 septembre 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
23 août 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
30 août 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
05 septembre 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
07 septembre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
23 septembre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
24 septembre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
26 octobre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

18 mai 2024création
Date d'effet : 04 mai 2005

Questions fréquentes sur ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM

Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM ?

Le numéro SIREN de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM est 482 024 197. Le SIRET de son siège social est 482 024 197 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95482024197.

Qui dirige ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM ?

ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM est dirigée par JEAN-MARC Bertolotti, gérant.

Où se situe le siège social de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM ?

Le siège social de ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE PROGRAM est situé 88 av des Ternes, 75017 Paris.