ARCHITECTURE M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHITECTURE M est une SAS immatriculée le 27 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 661 747. Son siège social est situé av Saint-Exupery Bat 9 Pa de l'Echangeur, 06210 Mandelieu-la-Napoule. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par DELPHINE PYPE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ARCHITECTURE M
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTURE M
- SIREN
- 882 661 747
- SIRET (siège)
- 882 661 747 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04882661747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 661 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 27 mars 2020
- Siège social
- AV SAINT-EXUPERY BAT 9 PA DE L'ECHANGEUR, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ARCHITECTURE M
Objet social de ARCHITECTURE M
Profession d'architecte et d'urbaniste, maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de ARCHITECTURE M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITECTURE M
INSEEÉtablissements de ARCHITECTURE M
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif
882 661 747 00015 · ouvert le 16 avril 2020 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTURE M
INPIComptes annuels de ARCHITECTURE M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITECTURE M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITECTURE M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITECTURE M. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/06189
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 avril 2025 · N° 22/08710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mars 2024 · N° 22/00563
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTURE M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITECTURE M
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 27 mars 2020
Questions fréquentes sur ARCHITECTURE M
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE M ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTURE M est 882 661 747. Le SIRET de son siège social est 882 661 747 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04882661747.
Qui dirige ARCHITECTURE M ?
ARCHITECTURE M est dirigée par DELPHINE PYPE, président de sas.
Où se situe le siège social de ARCHITECTURE M ?
Le siège social de ARCHITECTURE M est situé av Saint-Exupery Bat 9 Pa de l'Echangeur, 06210 Mandelieu-la-Napoule.
ARCHITECTURE M est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTURE M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTURE M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURE M.
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