ARCHITECTURE TERRA NOVA
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 021 982, ARCHITECTURE TERRA NOVA est une SARL créée le 17 mars 2009. Elle est domiciliée 4 PL 4 place Guasco la Citadelle, 20200 Bastia. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par JOEL PASQUALINI, gérant.
Fiche d'identité de ARCHITECTURE TERRA NOVA
INSEE- Dénomination
- ARCHITECTURE TERRA NOVA
- SIREN
- 511 021 982
- SIRET (siège)
- 511 021 982 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67511021982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 021 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 17 mars 2009
- Siège social
- 4 PL 4 place Guasco la Citadelle, 20200, Bastia
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ARCHITECTURE TERRA NOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de ARCHITECTURE TERRA NOVA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 20200 BastiaSiègeFermé
511 021 982 00018 · ouvert le 10 mars 2009 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITECTURE TERRA NOVA
INPIConformité de ARCHITECTURE TERRA NOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITECTURE TERRA NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHITECTURE TERRA NOVA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITECTURE TERRA NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARCHITECTURE TERRA NOVA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-17 · Début d'activité : 2009-03-10
- création
Date d'effet : 17 mars 2009
Marques déposées par ARCHITECTURE TERRA NOVA
INPIARCHITECTURE TERRA NOVA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARTE NOVA
N° 3785481 · Déposée le 23 novembre 2010 · Marque verbale
Classes 36, 37, 42 · expirée le 23 novembre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARCHITECTURE TERRA NOVA
Quel est le numéro SIREN de ARCHITECTURE TERRA NOVA ?
Le numéro SIREN de ARCHITECTURE TERRA NOVA est 511 021 982. Le SIRET de son siège social est 511 021 982 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67511021982.
Qui dirige ARCHITECTURE TERRA NOVA ?
ARCHITECTURE TERRA NOVA est dirigée par JOEL PASQUALINI, gérant.
Où se situe le siège social de ARCHITECTURE TERRA NOVA ?
Le siège social de ARCHITECTURE TERRA NOVA est situé 4 PL 4 place Guasco la Citadelle, 20200 Bastia.
ARCHITECTURE TERRA NOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITECTURE TERRA NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITECTURE TERRA NOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITECTURE TERRA NOVA.
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