ARCHITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARCHITES est une SARL immatriculée le 1er octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 776 656. Elle est domiciliée 23 rue de la Malnoue, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. EMIDIO Stani exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCHITES
INSEE- Dénomination
- ARCHITES
- SIREN
- 903 776 656
- SIRET (siège)
- 903 776 656 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR45903776656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 776 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 octobre 2021
- Siège social
- 23 RUE DE LA MALNOUE, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHITES
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de ARCHITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITES
INSEEÉtablissements de ARCHITES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif
903 776 656 00030 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6202A
- 44000 NANTESFermé
903 776 656 00014 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 6202A
Documents juridiques de ARCHITES
INPIComptes annuels de ARCHITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCHITES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/02744
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 21 mars 2025 · N° 24/00686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 20 février 2024 · N° 24/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 22 janvier 2024 · N° 23/01391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2021
Questions fréquentes sur ARCHITES
Quel est le numéro SIREN de ARCHITES ?
Le numéro SIREN de ARCHITES est 903 776 656. Le SIRET de son siège social est 903 776 656 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45903776656.
Qui dirige ARCHITES ?
ARCHITES est dirigée par EMIDIO Stani, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ARCHITES ?
Le siège social de ARCHITES est situé 23 rue de la Malnoue, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
ARCHITES est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITES.
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