CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCHITRAME est une 5499 immatriculée le 15 février 2007 sous le numéro SIREN 494 405 863. Elle est domiciliée 118 av Jean Jaures 118/130, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de ARCHITRAME

Dénomination
ARCHITRAME
SIREN
494 405 863
SIRET (siège)
494 405 863 00023
N° TVA intracommunautaire
FR10494405863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 405 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 février 2007
Siège social
118 AV JEAN JAURES 118/130, 75019, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCHITRAME

Activités d'architecture

Finances de ARCHITRAME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCHITRAME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCHITRAME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    494 405 863 00023 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7111Z

  • 94310 ORLYFermé

    494 405 863 00015 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARCHITRAME

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2009

  • Acte

Dépôt du 28 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARCHITRAME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITRAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCHITRAME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITRAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCHITRAME. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHITRAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCHITRAME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2007

Questions fréquentes sur ARCHITRAME

Quel est le numéro SIREN de ARCHITRAME ?

Le numéro SIREN de ARCHITRAME est 494 405 863. Le SIRET de son siège social est 494 405 863 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10494405863.

Où se situe le siège social de ARCHITRAME ?

Le siège social de ARCHITRAME est situé 118 av Jean Jaures 118/130, 75019 Paris.

ARCHITRAME est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHITRAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHITRAME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITRAME.