ARCHITRAME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARCHITRAME est une 5499 immatriculée le 15 février 2007 sous le numéro SIREN 494 405 863. Elle est domiciliée 118 av Jean Jaures 118/130, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de ARCHITRAME
INSEE- Dénomination
- ARCHITRAME
- SIREN
- 494 405 863
- SIRET (siège)
- 494 405 863 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR10494405863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 405 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 15 février 2007
- Siège social
- 118 AV JEAN JAURES 118/130, 75019, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCHITRAME
Activités d'architecture
Finances de ARCHITRAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCHITRAME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ARCHITRAME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75019 PARISSiègeActif
494 405 863 00023 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7111Z
- 94310 ORLYFermé
494 405 863 00015 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ARCHITRAME
INPIComptes annuels de ARCHITRAME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCHITRAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCHITRAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHITRAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ARCHITRAME. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 2018 · N° 16-17.202
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCHITRAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCHITRAME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 15 février 2007
Questions fréquentes sur ARCHITRAME
Quel est le numéro SIREN de ARCHITRAME ?
Le numéro SIREN de ARCHITRAME est 494 405 863. Le SIRET de son siège social est 494 405 863 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10494405863.
Où se situe le siège social de ARCHITRAME ?
Le siège social de ARCHITRAME est situé 118 av Jean Jaures 118/130, 75019 Paris.
ARCHITRAME est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCHITRAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCHITRAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHITRAME.
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