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ARCHIV MED

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Siren409 578 531SARL06000 NICECréée le 01 octobre 1996

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 578 531, ARCHIV MED est une SARL créée le 1er octobre 1996. Elle est domiciliée 9 rue Biscarra, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de ARCHIV MED

Dénomination
ARCHIV MED
SIREN
409 578 531
SIRET (siège)
409 578 531 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36409578531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 578 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
748K
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
9 RUE BISCARRA, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ARCHIV MED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARCHIV MED

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARCHIV MED

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    409 578 531 00017 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 748K

  • 31000 TOULOUSEFermé

    409 578 531 00025 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 748K

Documents juridiques de ARCHIV MED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 1996

  • Acte

Conformité de ARCHIV MED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCHIV MED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCHIV MED n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCHIV MED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARCHIV MED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Marques déposées par ARCHIV MED

ARCHIV MED est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ARCHIV MED

    N° 96655494 · Déposée le 09 décembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 39, 41, 42 · expirée le 09 décembre 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARCHIV MED

Quel est le numéro SIREN de ARCHIV MED ?

Le numéro SIREN de ARCHIV MED est 409 578 531. Le SIRET de son siège social est 409 578 531 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36409578531.

Où se situe le siège social de ARCHIV MED ?

Le siège social de ARCHIV MED est situé 9 rue Biscarra, 06000 Nice.

ARCHIV MED est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCHIV MED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCHIV MED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCHIV MED.