CheckersProcédures

ARCODE

Active
Siren537 891 806549974920 COMBLOUXCréée le 18 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARCODE est une 5499 immatriculée le 18 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 891 806. Elle est domiciliée 551 Rte de la Cry-Cuchet, 74920 Combloux. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par MANUELA ROSSI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARCODE

Dénomination
ARCODE
SIREN
537 891 806
SIRET (siège)
537 891 806 00037
N° TVA intracommunautaire
FR17537891806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 891 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
18 novembre 2011
Siège social
551 RTE DE LA CRY-CUCHET, 74920, COMBLOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ARCODE

Architecte et urbanisme, maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir, et à l'aménagement de l'espace.

Finances de ARCODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCODE

MR

MANUELA ROSSI

Gérant

Depuis la création (18 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de ARCODE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    537 891 806 00037 · ouvert le 28 juillet 2023 · NAF 7111Z

  • 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORFermé

    537 891 806 00011 · ouvert le 04 octobre 2011 · NAF 7111Z

  • 69760 LIMONESTFermé

    537 891 806 00029 · ouvert le 09 janvier 2017 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ARCODE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2023

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARCODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCODE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-04

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2011

Marchés publics de ARCODE

1 marché public a été notifié à ARCODE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 923 k€.

  • MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION PAYSAGERE DU SQUARRE DE LA BARONNE DE ROTHSCHILD, DES ESPACES PUBLICS ATTENANTS ET LE RESYRUCTURATION DU PARKING DE L’OFFICE DU TOURISME

    COMMUNE DE MEGEVE (MAIRIE) · notifié le 18 mars 2026 · Procédure avec négociation · 44 mois

    923 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ARCODE

Quel est le numéro SIREN de ARCODE ?

Le numéro SIREN de ARCODE est 537 891 806. Le SIRET de son siège social est 537 891 806 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17537891806.

Qui dirige ARCODE ?

ARCODE est dirigée par MANUELA ROSSI, gérant.

Où se situe le siège social de ARCODE ?

Le siège social de ARCODE est situé 551 Rte de la Cry-Cuchet, 74920 Combloux.

ARCODE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCODE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Combloux

Toutes les entreprises à Combloux