ARCS DEBROUSSAILLAGE
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 324 368, ARCS DEBROUSSAILLAGE est une SARL créée le 28 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Cognasse, 83460 Les Arcs. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de ARCS DEBROUSSAILLAGE
INSEE- Dénomination
- ARCS DEBROUSSAILLAGE
- SIREN
- 489 324 368
- SIRET (siège)
- 489 324 368 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45489324368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 324 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 28 mars 2006
- Siège social
- CHE DE LA COGNASSE, 83460, LES ARCS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARCS DEBROUSSAILLAGE
DEBROUSSAILLAGE ABATTAGE ELAGAGE ENTRETIEN DE JARDINS
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Finances de ARCS DEBROUSSAILLAGE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARCS DEBROUSSAILLAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83460 LES ARCSSiègeActif
489 324 368 00013 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 8130Z
Documents juridiques de ARCS DEBROUSSAILLAGE
INPIConformité de ARCS DEBROUSSAILLAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCS DEBROUSSAILLAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCS DEBROUSSAILLAGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCS DEBROUSSAILLAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARCS DEBROUSSAILLAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- création
Date d'effet : 28 mars 2006
Questions fréquentes sur ARCS DEBROUSSAILLAGE
Quel est le numéro SIREN de ARCS DEBROUSSAILLAGE ?
Le numéro SIREN de ARCS DEBROUSSAILLAGE est 489 324 368. Le SIRET de son siège social est 489 324 368 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45489324368.
Où se situe le siège social de ARCS DEBROUSSAILLAGE ?
Le siège social de ARCS DEBROUSSAILLAGE est situé Che de la Cognasse, 83460 Les Arcs.
ARCS DEBROUSSAILLAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCS DEBROUSSAILLAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCS DEBROUSSAILLAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCS DEBROUSSAILLAGE.
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