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ARCS DEBROUSSAILLAGE

Active
Siren489 324 368SARL83460 LES ARCSCréée le 28 mars 2006

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 324 368, ARCS DEBROUSSAILLAGE est une SARL créée le 28 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Cognasse, 83460 Les Arcs. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de ARCS DEBROUSSAILLAGE

Dénomination
ARCS DEBROUSSAILLAGE
SIREN
489 324 368
SIRET (siège)
489 324 368 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45489324368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 324 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
28 mars 2006
Siège social
CHE DE LA COGNASSE, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCS DEBROUSSAILLAGE

DEBROUSSAILLAGE ABATTAGE ELAGAGE ENTRETIEN DE JARDINS

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Finances de ARCS DEBROUSSAILLAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ARCS DEBROUSSAILLAGE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARCS DEBROUSSAILLAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeActif

    489 324 368 00013 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ARCS DEBROUSSAILLAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2006

  • Acte

Conformité de ARCS DEBROUSSAILLAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCS DEBROUSSAILLAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCS DEBROUSSAILLAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCS DEBROUSSAILLAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARCS DEBROUSSAILLAGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2006

Questions fréquentes sur ARCS DEBROUSSAILLAGE

Quel est le numéro SIREN de ARCS DEBROUSSAILLAGE ?

Le numéro SIREN de ARCS DEBROUSSAILLAGE est 489 324 368. Le SIRET de son siège social est 489 324 368 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45489324368.

Où se situe le siège social de ARCS DEBROUSSAILLAGE ?

Le siège social de ARCS DEBROUSSAILLAGE est situé Che de la Cognasse, 83460 Les Arcs.

ARCS DEBROUSSAILLAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCS DEBROUSSAILLAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCS DEBROUSSAILLAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCS DEBROUSSAILLAGE.