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ARCS DOUMER

Active
Siren537 522 096SCI84300 CAVAILLONCréée le 25 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
272 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 522 096, ARCS DOUMER est une SCI créée le 25 novembre 2011. Son siège social est situé 121 rue des Alouettes, 84300 Cavaillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ROBERT CALMETTES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARCS DOUMER

Dénomination
ARCS DOUMER
SIREN
537 522 096
SIRET (siège)
537 522 096 00024
N° TVA intracommunautaire
FR82537522096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 522 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
272 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2011
Siège social
121 RUE DES ALOUETTES, 84300, CAVAILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARCS DOUMER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ARCS DOUMER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCS DOUMER

SC

SIMON CALMETTES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

RC

ROBERT CALMETTES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de ARCS DOUMER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84300 CAVAILLONSiègeActif

    537 522 096 00024 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARCS DOUMER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ARCS DOUMER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCS DOUMER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCS DOUMER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCS DOUMER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCS DOUMER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCS DOUMER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCS DOUMER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-11-25

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2011

Questions fréquentes sur ARCS DOUMER

Quel est le numéro SIREN de ARCS DOUMER ?

Le numéro SIREN de ARCS DOUMER est 537 522 096. Le SIRET de son siège social est 537 522 096 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82537522096.

Qui dirige ARCS DOUMER ?

ARCS DOUMER est dirigée par ROBERT CALMETTES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARCS DOUMER ?

Le siège social de ARCS DOUMER est situé 121 rue des Alouettes, 84300 Cavaillon.

ARCS DOUMER est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCS DOUMER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCS DOUMER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCS DOUMER.

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