CheckersProcédures

ARCSCAN

Active
Siren498 959 816SARL95500 GONESSECréée le 19 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 959 816, ARCSCAN est une SARL créée le 19 juillet 2007. Son siège social est situé 34 rue de la Malmaison, 95500 Gonesse. L'entreprise déclare le code NAF 1820Z comme activité principale. La direction est assurée par VINCENT MUSELLI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARCSCAN

Dénomination
ARCSCAN
SIREN
498 959 816
SIRET (siège)
498 959 816 00022
N° TVA intracommunautaire
FR01498959816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 959 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1820Z
Date de création
19 juillet 2007
Siège social
34 RUE DE LA MALMAISON, 95500, GONESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARCSCAN

NUMERISATION ET TRANSFERT DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS SUR SUPPORTS NUMERIQUES NUMERISATION DE DIAPOSITIVES MONTAGE VIDEO

Finances de ARCSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCSCAN

VM

VINCENT MUSELLI

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de ARCSCAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95500 GONESSESiègeActif

    498 959 816 00022 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 1820Z

  • 95620 PARMAINFermé

    498 959 816 00014 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 1820Z

Documents juridiques de ARCSCAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de ARCSCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCSCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCSCAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2007

Questions fréquentes sur ARCSCAN

Quel est le numéro SIREN de ARCSCAN ?

Le numéro SIREN de ARCSCAN est 498 959 816. Le SIRET de son siège social est 498 959 816 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01498959816.

Qui dirige ARCSCAN ?

ARCSCAN est dirigée par VINCENT MUSELLI, gérant.

Où se situe le siège social de ARCSCAN ?

Le siège social de ARCSCAN est situé 34 rue de la Malmaison, 95500 Gonesse.

ARCSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCSCAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises reproduction d'enregistrements

Toutes les entreprises avec le code NAF 1820Z

Entreprises à Gonesse

Toutes les entreprises à Gonesse