ARCTIC
Active- Chiffre d'affaires 2019
- Non publié
- Résultat net 2019
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARCTIC est une SAS immatriculée le 28 octobre 2019 sous le numéro SIREN 819 822 479. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 CHE CADET La Plaine Saint Paul, 97411 Saint-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. LIONEL SANCHEZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCTIC
INSEE- Dénomination
- ARCTIC
- SIREN
- 819 822 479
- SIRET (siège)
- 819 822 479 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR51819822479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 9741 819 822 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 28 octobre 2019
- Siège social
- 18 CHE CADET La Plaine Saint Paul, 97411, SAINT-PAUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCTIC
Le développement et la commercialisation de solutions et logiciels informatiques ; le consulting en développement informatique ; la formation.
Finances de ARCTIC
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2019 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 18 juin 2021
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de ARCTIC
INSEEÉtablissements de ARCTIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97411 SAINT-PAULSiègeActif
819 822 479 00021 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6201Z
- 21310 MIREBEAU-SUR-BEZEFermé
819 822 479 00013 · ouvert le 06 avril 2016 · NAF 6201Z
Documents juridiques de ARCTIC
INPIComptes annuels de ARCTIC
INPIARCTIC a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ARCTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCTIC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mars 2026 · N° 2024F01703
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 09 septembre 2025 · N° 18/04762
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2024F01703
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 30 juin 2025 · N° 23/04423
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 01 mars 2023 · N° 21/00911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCTIC
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 28 octobre 2019
Marques déposées par ARCTIC
INPIARCTIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeorthobase
N° 4293520 · Déposée le 17 août 2016 · Marque verbale
Classes 41, 42 · valable jusqu’au 17 août 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARCTIC
Quel est le numéro SIREN de ARCTIC ?
Le numéro SIREN de ARCTIC est 819 822 479. Le SIRET de son siège social est 819 822 479 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51819822479.
Qui dirige ARCTIC ?
ARCTIC est dirigée par LIONEL SANCHEZ, président de sas.
Où se situe le siège social de ARCTIC ?
Le siège social de ARCTIC est situé 18 CHE CADET La Plaine Saint Paul, 97411 Saint-Paul.
ARCTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCTIC.
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