CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARCTUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 859 485. Son siège social est situé 48 rue Basfroi 048-050, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARCTUS

Dénomination
ARCTUS
SIREN
383 859 485
SIRET (siège)
383 859 485 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93383859485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 859 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
48 RUE BASFROI 048-050, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ARCTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARCTUS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARCTUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    383 859 485 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de ARCTUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de ARCTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARCTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARCTUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARCTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARCTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur ARCTUS

Quel est le numéro SIREN de ARCTUS ?

Le numéro SIREN de ARCTUS est 383 859 485. Le SIRET de son siège social est 383 859 485 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93383859485.

Où se situe le siège social de ARCTUS ?

Le siège social de ARCTUS est situé 48 rue Basfroi 048-050, 75011 Paris 11.

ARCTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARCTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARCTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCTUS.