ARCUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARCUS est une SAS immatriculée le 21 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 750 774. Elle est domiciliée 89 RUE Amiral Gérard Daille Immeuble l'Inedy, 73000 Chambéry. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Aurélien RIZZI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ARCUS
INSEE- Dénomination
- ARCUS
- SIREN
- 939 750 774
- SIRET (siège)
- 939 750 774 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR05939750774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 750 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 21 janvier 2025
- Siège social
- 89 RUE Amiral Gérard Daille Immeuble l'Inedy, 73000, Chambéry
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARCUS
L'exercice de la profession d'ingénieur conseil en travaux publics et bâtiments.
Finances de ARCUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARCUS
INSEEÉtablissements de ARCUS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73000 ChambérySiègeActif
939 750 774 00035 · ouvert le 17 janvier 2025 · NAF 7112B
- 73610 Attignat-OncinActif
939 750 774 00019 · ouvert le 17 janvier 2025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARCUS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARCUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARCUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARCUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARCUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/00277
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, baux Commerciaux
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, section D
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/00209
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre JAF
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 22 avril 2026 · N° 23/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00171
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00070
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/00023
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 16/00595
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 23/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 29 août 2025 · N° 22/00299
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 août 2025 · N° 25/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 août 2025 · N° 25/00064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet C
Décision du 24 août 2023 · N° 22/00195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 09 mars 2020 · N° 17/05022
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 octobre 1995 · N° 93-17.339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 92-10.639
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARCUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2025
Marchés publics de ARCUS
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à ARCUS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 163 k€.
MOE RESTRUCTURATION CRECHE ESF VAL THORENS
COMMUNE DE LES BELLEVILLE (MAIRIE) · notifié le 30 juillet 2026 · Procédure adaptée · 27 mois
83,7 k€ServicesCIN : MISSION DE MAITRISE OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU CINEMA EMBELLIE
CC HAUTE MAURIENNE VANOISE · notifié le 27 mars 2026 · Procédure adaptée · 32 mois · 8 offres reçues
79,6 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ARCUS
Quel est le numéro SIREN de ARCUS ?
Le numéro SIREN de ARCUS est 939 750 774. Le SIRET de son siège social est 939 750 774 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05939750774.
Qui dirige ARCUS ?
ARCUS est dirigée par Aurélien RIZZI, président de sas.
Où se situe le siège social de ARCUS ?
Le siège social de ARCUS est situé 89 RUE Amiral Gérard Daille Immeuble l'Inedy, 73000 Chambéry.
ARCUS est-elle toujours en activité ?
Oui, ARCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARCUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARCUS.
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