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ARFANE MOSTAFA

Active
Siren440 499 390Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARDCréée le 08 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 499 390, ARFANE MOSTAFA est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Diemer Duperret, 25200 Montbeliard. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de ARFANE MOSTAFA

Dénomination
ARFANE MOSTAFA
SIREN
440 499 390
SIRET (siège)
440 499 390 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58440499390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 499 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
20 RUE DIEMER DUPERRET, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARFANE MOSTAFA

Restaurant

Finances de ARFANE MOSTAFA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARFANE MOSTAFA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARFANE MOSTAFA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    440 499 390 00019 · ouvert le 08 janvier 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de ARFANE MOSTAFA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARFANE MOSTAFA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARFANE MOSTAFA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARFANE MOSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFANE MOSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARFANE MOSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARFANE MOSTAFA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur ARFANE MOSTAFA

Quel est le numéro SIREN de ARFANE MOSTAFA ?

Le numéro SIREN de ARFANE MOSTAFA est 440 499 390. Le SIRET de son siège social est 440 499 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440499390.

Où se situe le siège social de ARFANE MOSTAFA ?

Le siège social de ARFANE MOSTAFA est situé 20 rue Diemer Duperret, 25200 Montbeliard.

ARFANE MOSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, ARFANE MOSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARFANE MOSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFANE MOSTAFA.

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