ARFAOUI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARFAOUI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2017, identifiée par le SIREN 827 447 574. Son siège social est situé 1 All Maurice Huron, 93390 Clichy-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. Elle est dirigée par BRAHIM ARFAOUI, président de sas.
Fiche d'identité de ARFAOUI
INSEE- Dénomination
- ARFAOUI
- SIREN
- 827 447 574
- SIRET (siège)
- 827 447 574 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR20827447574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 447 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 08 février 2017
- Siège social
- 1 ALL MAURICE HURON , 93390, CLICHY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARFAOUI
Production horticole et maraichère, récolte et culture de plantes aromatiques, l'achat, la vente et la revente et plus généralement la commercialisatin des produits de l'exploitation.
Finances de ARFAOUI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARFAOUI
INSEEÉtablissements de ARFAOUI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93390 CLICHY-SOUS-BOISSiègeActif
827 447 574 00019 · ouvert le 08 février 2017 · NAF 0113Z
Documents juridiques de ARFAOUI
INPIComptes annuels de ARFAOUI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARFAOUI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARFAOUI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFAOUI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARFAOUI. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026R01020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025R01323
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 février 1996 · N° 95-84.884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARFAOUI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARFAOUI
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-08
- création
Date d'effet : 08 février 2017
Questions fréquentes sur ARFAOUI
Quel est le numéro SIREN de ARFAOUI ?
Le numéro SIREN de ARFAOUI est 827 447 574. Le SIRET de son siège social est 827 447 574 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20827447574.
Qui dirige ARFAOUI ?
ARFAOUI est dirigée par BRAHIM ARFAOUI, président de sas.
Où se situe le siège social de ARFAOUI ?
Le siège social de ARFAOUI est situé 1 All Maurice Huron, 93390 Clichy-sous-Bois.
ARFAOUI est-elle toujours en activité ?
Oui, ARFAOUI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARFAOUI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFAOUI.
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