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ARFAOUI Mohamed

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Siren938 283 488Entrepreneur individuel20220 L'Île-RousseCréée le 06 décembre 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 938 283 488, ARFAOUI Mohamed est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve Impasse Guaita Mare - Bat Aliso 3, 20220 L'Île-Rousse. ARFAOUI Mohamed relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de ARFAOUI Mohamed

Dénomination
ARFAOUI Mohamed
SIREN
938 283 488
SIRET (siège)
938 283 488 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07938283488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 283 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
06 décembre 2024
Siège social
Impasse Guaita Mare - Bat Aliso 3, 20220, L'Île-Rousse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ARFAOUI Mohamed

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Établissements de ARFAOUI Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20220 L'Île-RousseSiègeActif

    938 283 488 00014 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de ARFAOUI Mohamed

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ARFAOUI Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFAOUI Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARFAOUI Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ARFAOUI Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2024

Questions fréquentes sur ARFAOUI Mohamed

Quel est le numéro SIREN de ARFAOUI Mohamed ?

Le numéro SIREN de ARFAOUI Mohamed est 938 283 488. Le SIRET de son siège social est 938 283 488 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07938283488.

Où se situe le siège social de ARFAOUI Mohamed ?

Le siège social de ARFAOUI Mohamed est situé Impasse Guaita Mare - Bat Aliso 3, 20220 L'Île-Rousse.

ARFAOUI Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, ARFAOUI Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARFAOUI Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFAOUI Mohamed.