ARFAOUI MOHSEN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 402 778 534, ARFAOUI MOHSEN est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1995. Elle est domiciliée 13 rue Terme, 69001 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.
Fiche d'identité de ARFAOUI MOHSEN
INSEE- Dénomination
- ARFAOUI MOHSEN
- SIREN
- 402 778 534
- SIRET (siège)
- 402 778 534 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18402778534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 778 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 15 septembre 1995
- Siège social
- 13 RUE TERME, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARFAOUI MOHSEN
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Établissements de ARFAOUI MOHSEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69001 LYONSiègeFermé
402 778 534 00014 · ouvert le 15 septembre 1995 · NAF 553B
Conformité de ARFAOUI MOHSEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFAOUI MOHSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ARFAOUI MOHSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARFAOUI MOHSEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1995
Questions fréquentes sur ARFAOUI MOHSEN
Quel est le numéro SIREN de ARFAOUI MOHSEN ?
Le numéro SIREN de ARFAOUI MOHSEN est 402 778 534. Le SIRET de son siège social est 402 778 534 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18402778534.
Où se situe le siège social de ARFAOUI MOHSEN ?
Le siège social de ARFAOUI MOHSEN est situé 13 rue Terme, 69001 Lyon.
ARFAOUI MOHSEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ARFAOUI MOHSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARFAOUI MOHSEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFAOUI MOHSEN.
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