ARFEUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARFEUILLE est une SARL immatriculée le 2 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 471 191. Le siège social de l'entreprise se trouve La Naute, 23260 Saint Maurice Pres Crocq. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID PUYZILLOU, gérant.
Fiche d'identité de ARFEUILLE
INSEE- Dénomination
- ARFEUILLE
- SIREN
- 523 471 191
- SIRET (siège)
- 523 471 191 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75523471191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 471 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 02 juillet 2010
- Siège social
- LA NAUTE, 23260, SAINT MAURICE PRES CROCQ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARFEUILLE
Création de panneaux photovoltaïques et exploitation de ceux-ci
Finances de ARFEUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARFEUILLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2016
Anciens dirigeants (1)
Bruno Gérant : PUYZILLOU David BIAUSSA
Co-Gérant · de juillet 2010 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ARFEUILLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 23260 SAINT MAURICE PRES CROCQSiègeActif
523 471 191 00024 · ouvert le 11 juin 2010 · NAF 3511Z
- 23260 SAINT PARDOUX D ARNETActif
523 471 191 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ARFEUILLE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ARFEUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARFEUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARFEUILLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 13 mai 2026 · N° 2023J00926
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième chambre JCP
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 25 mars 2024 · N° 21/07829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 17 octobre 2013 · N° 12/13434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 février 1994 · N° 91-21.984
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-21.902
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1991 · N° 87-45.571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 janvier 1990 · N° 88-13.611
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 janvier 1990 · N° 87-41.542
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARFEUILLE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
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Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Gérant : PUYZILLOU David
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-02 · Début d'activité : 2010-06-11
- création
Date d'effet : 02 juillet 2010
Questions fréquentes sur ARFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de ARFEUILLE ?
Le numéro SIREN de ARFEUILLE est 523 471 191. Le SIRET de son siège social est 523 471 191 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75523471191.
Qui dirige ARFEUILLE ?
ARFEUILLE est dirigée par DAVID PUYZILLOU, gérant.
Où se situe le siège social de ARFEUILLE ?
Le siège social de ARFEUILLE est situé La Naute, 23260 Saint Maurice Pres Crocq.
ARFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARFEUILLE.
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