ARIS SNC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ARIS SNC est une SNC immatriculée le 29 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 122 689. Le siège social de l'entreprise se trouve La Fontaine Richard, 28260 Saint-Ouen-Marchefroy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701F.
Fiche d'identité de ARIS SNC
INSEE- Dénomination
- ARIS SNC
- SIREN
- 380 122 689
- SIRET (siège)
- 380 122 689 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92380122689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 122 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 701F
- Date de création
- 29 novembre 1990
- Siège social
- LA FONTAINE RICHARD, 28260, SAINT-OUEN-MARCHEFROY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de ARIS SNC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARIS SNC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARIS SNC
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 28260 SAINT-OUEN-MARCHEFROYSiègeFermé
380 122 689 00017 · ouvert le 29 novembre 1990 · NAF 742A
- 74270 CHAVANNAZFermé
380 122 689 00025 · ouvert le 08 septembre 1993 · NAF 701F
- 74270 CHILLYFermé
380 122 689 00033 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 701F
Documents juridiques de ARIS SNC
INPIComptes annuels de ARIS SNC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARIS SNC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARIS SNC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARIS SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARIS SNC. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/20652
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/01256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/03811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 05 mai 2026 · N° 2025007661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 04 mai 2026 · N° 2026017912
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 04 février 2026 · N° 2025L05809
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 09 janvier 2026 · N° 24/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00180
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 18 novembre 2025 · N° 21/11948
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02534
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00080
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025013280
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Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/02072
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Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025002789
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 juillet 2025 · N° 24/00362
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 03 juillet 2025 · N° 21/02191
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 24/01132
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/06279
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/06281
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARIS SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARIS SNC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- création
Date d'effet : 29 novembre 1990
Questions fréquentes sur ARIS SNC
Quel est le numéro SIREN de ARIS SNC ?
Le numéro SIREN de ARIS SNC est 380 122 689. Le SIRET de son siège social est 380 122 689 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92380122689.
Où se situe le siège social de ARIS SNC ?
Le siège social de ARIS SNC est situé La Fontaine Richard, 28260 Saint-Ouen-Marchefroy.
ARIS SNC est-elle toujours en activité ?
Oui, ARIS SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARIS SNC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARIS SNC.
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