ARKOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
ARKOSE est une SCI immatriculée le 18 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 611 281. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Combes Chez Mr Stephane Michel, 43700 Blavozy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE MICHEL, gérant.
Fiche d'identité de ARKOSE
INSEE- Dénomination
- ARKOSE
- SIREN
- 533 611 281
- SIRET (siège)
- 533 611 281 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR78533611281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 611 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juillet 2011
- Siège social
- CHE DES COMBES CHEZ MR STEPHANE MICHEL, 43700, BLAVOZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ARKOSE
Location immobilière.
Finances de ARKOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARKOSE
INSEEÉtablissements de ARKOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43700 BLAVOZYSiègeActif
533 611 281 00015 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de ARKOSE
INPIComptes annuels de ARKOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARKOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARKOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARKOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARKOSE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 21 mai 2026 · N° 22/06332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/01823
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 29 octobre 2024 · N° 21/03143
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 janvier 2017 · N° 16-11.953
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARKOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARKOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-08-01
- création
Date d'effet : 18 juillet 2011
Questions fréquentes sur ARKOSE
Quel est le numéro SIREN de ARKOSE ?
Le numéro SIREN de ARKOSE est 533 611 281. Le SIRET de son siège social est 533 611 281 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78533611281.
Qui dirige ARKOSE ?
ARKOSE est dirigée par STEPHANE MICHEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ARKOSE ?
Le siège social de ARKOSE est situé Che des Combes Chez Mr Stephane Michel, 43700 Blavozy.
ARKOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, ARKOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARKOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARKOSE.
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