ARLES MATERIEL
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 394 767 552, ARLES MATERIEL est une SARL créée le 18 avril 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Qrt Gimeaux, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 713C comme activité principale.
Fiche d'identité de ARLES MATERIEL
INSEE- Dénomination
- ARLES MATERIEL
- SIREN
- 394 767 552
- SIRET (siège)
- 394 767 552 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83394767552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 767 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 713C
- Date de création
- 18 avril 1994
- Siège social
- QRT GIMEAUX, 13200, ARLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ARLES MATERIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARLES MATERIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ARLES MATERIEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13200 ARLESSiègeFermé
394 767 552 00018 · ouvert le 18 avril 1994 · NAF 713C
- 13104 ARLESFermé
394 767 552 00026 · ouvert le 02 janvier 1999 · NAF 713C
Documents juridiques de ARLES MATERIEL
INPIConformité de ARLES MATERIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARLES MATERIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 29 mai 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ARLES MATERIEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARLES MATERIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ARLES MATERIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 29 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 18 avril 1994
Marques déposées par ARLES MATERIEL
INPIARLES MATERIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARLES MATERIEL
N° 98762141 · Déposée le 26 novembre 1998 · Marque verbale
Classes 7, 37 · expirée le 26 novembre 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ARLES MATERIEL
Quel est le numéro SIREN de ARLES MATERIEL ?
Le numéro SIREN de ARLES MATERIEL est 394 767 552. Le SIRET de son siège social est 394 767 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394767552.
Où se situe le siège social de ARLES MATERIEL ?
Le siège social de ARLES MATERIEL est situé Qrt Gimeaux, 13200 Arles.
ARLES MATERIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ARLES MATERIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARLES MATERIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARLES MATERIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 mai 2009 pour insuffisance d'actif.
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