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990 502 189

Active
Siren990 502 189Entrepreneur individuel La Motte-ServolexCréée le 19 septembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 502 189

Dénomination
990 502 189
SIREN
990 502 189
SIRET (siège)
990 502 189 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43990502189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 502 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
La Motte-Servolex
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 502 189

Vente de toiles peintes

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Dirigeants et représentants de 990 502 189

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 502 189

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Motte-ServolexSiègeActif

    990 502 189 00014 · ouvert le 13 septembre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 990 502 189

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 502 189. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 502 189 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 502 189

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-19 · Début d'activité : 2025-09-13

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025

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