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ARLEY

Active
Siren849 397 690Société civile74000 ANNECYCréée le 25 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
260 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 849 397 690, ARLEY est une société civile créée le 25 mars 2019. Elle est domiciliée 1 Imp du Ruisseau Annecy le Vieux, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par GILLES COURTOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARLEY

Dénomination
ARLEY
SIREN
849 397 690
SIRET (siège)
849 397 690 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75849397690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 397 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
25 mars 2019
Siège social
1 IMP DU RUISSEAU ANNECY LE VIEUX, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARLEY

Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles ou immobilières, la gestion des ces participations ou de ces prises d'intérêts dans les sociétés indiquées ci-dessus ainsi que la revente éventuelle de tous titres correspondants.

Finances de ARLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARLEY

TC

THIBAULT COURTOIS

Autre

Depuis la création (25 mars 2019) · 7 ans

GC

GILLES COURTOIS

Gérant

Depuis la création (25 mars 2019) · 7 ans

Établissements de ARLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    849 397 690 00017 · ouvert le 08 mars 2019 · NAF 6420Z

Documents juridiques de ARLEY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de ARLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ARLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARLEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-08

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2019

Questions fréquentes sur ARLEY

Quel est le numéro SIREN de ARLEY ?

Le numéro SIREN de ARLEY est 849 397 690. Le SIRET de son siège social est 849 397 690 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75849397690.

Qui dirige ARLEY ?

ARLEY est dirigée par GILLES COURTOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARLEY ?

Le siège social de ARLEY est situé 1 Imp du Ruisseau Annecy le Vieux, 74000 Annecy.

ARLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, ARLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARLEY.

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