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ARMAND BERNARD

Active
Siren405 371 808Entrepreneur individuel01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSCréée le 11 novembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARMAND BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1976, identifié par le SIREN 405 371 808. Le siège social de l'entreprise se trouve Osereins, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARMAND BERNARD

Dénomination
ARMAND BERNARD
SIREN
405 371 808
SIRET (siège)
405 371 808 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52405371808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 371 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
11 novembre 1976
Siège social
OSEREINS, 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARMAND BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARMAND BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARMAND BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARMAND BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeFermé

    405 371 808 00016 · ouvert le 11 novembre 1976 · NAF 013Z

Documents juridiques de ARMAND BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARMAND BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARMAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARMAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARMAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARMAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARMAND BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1976

Questions fréquentes sur ARMAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARMAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARMAND BERNARD est 405 371 808. Le SIRET de son siège social est 405 371 808 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52405371808.

Où se situe le siège social de ARMAND BERNARD ?

Le siège social de ARMAND BERNARD est situé Osereins, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

ARMAND BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARMAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARMAND BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARMAND BERNARD.

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