CheckersProcédures

ARMAND PASCAL

Active
Siren397 853 458Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MERCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARMAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1994, identifié par le SIREN 397 853 458. Son siège social est situé 225 Che de la Devinotte Devinotte, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de ARMAND PASCAL

Dénomination
ARMAND PASCAL
SIREN
397 853 458
SIRET (siège)
397 853 458 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24397853458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 853 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 août 1994
Siège social
225 CHE DE LA DEVINOTTE DEVINOTTE, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARMAND PASCAL

Fabrication de pizzas, livraison de repas à domicile

Finances de ARMAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARMAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARMAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    397 853 458 00016 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 5610C

Documents juridiques de ARMAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARMAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARMAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARMAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARMAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARMAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARMAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur ARMAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARMAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARMAND PASCAL est 397 853 458. Le SIRET de son siège social est 397 853 458 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24397853458.

Où se situe le siège social de ARMAND PASCAL ?

Le siège social de ARMAND PASCAL est situé 225 Che de la Devinotte Devinotte, 83110 Sanary-sur-Mer.

ARMAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARMAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARMAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARMAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Sanary-sur-Mer

Entreprises restauration de type rapide

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610C

Restauration de type rapide à Sanary-sur-Mer

Entreprises du même secteur à Sanary-sur-Mer

Entreprises à Sanary-sur-Mer

Toutes les entreprises à Sanary-sur-Mer