CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

ARNAL est une SAS immatriculée le 13 février 1987 sous le numéro SIREN 340 155 035. Elle est domiciliée KERDOUR le Faou, 29590 Le Faou. L'entreprise déclare le code NAF 1012Z comme activité principale. JEAN-PIERRE ARNAL exerce les fonctions de président du conseil de surveillance de l'entreprise.

Fiche d'identité de ARNAL

Dénomination
ARNAL
SIREN
340 155 035
SIRET (siège)
340 155 035 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91340155035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 155 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
1012Z
Date de création
13 février 1987
Siège social
KERDOUR le Faou, 29590, LE FAOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAL

Abattoir de volailles

Finances de ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL

JA

JEAN-PIERRE ARNAL

Président du conseil de surveillance

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2017

JA

JEAN-MARIE ARNAL

Membre du conseil de surveillance

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2017

CA

CATHERINE ARNAL

Directeur général

MG

MARIE-JOSEPHE GESTIN

Membre du conseil de surveillance

En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 août 2013

FL

FRANCK LE TYRANT

Président du directoire

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2017

Anciens dirigeants (2)

C

CODISCONSEILS

Commissaire aux comptes titulaire · de janvier 2017 à septembre 2019

I

IGEC

Commissaire aux comptes suppléant · de janvier 2017 à septembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29590 LE FAOUSiègeActif

    340 155 035 00017 · ouvert le 01 mars 1987 · NAF 1012Z

Documents juridiques de ARNAL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2019

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 10 août 2005

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de ARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : ARNAL Marie-Josephe né(e) GESTIN ; Membre du directoire, Président du directoire : LE TYRANT Franck ; Directeur général, Membre du directoire : LE TYRANT Catherine né(e) ARNAL ; Membre du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : ARNAL Marie-Josephe né(e) GESTIN ; Membre du directoire, Président du directoire : LE TYRANT Franck ; Directeur général, Membre du directoire : LE TYRANT Catherine né(e) ARNAL ; Membre du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CODISCONSEILS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SA)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : ARNAL Marie-Josephe né(e) GESTIN Membre du directoire, Président du directoire : LE TYRANT Franck Directeur général, Membre du directoire : LE TYRANT Catherine né(e) ARNAL Membre du conseil de surveillance : ARNAL Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : GEFICO DEVELOPPEMENT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : OMNES Marie-Pierre né(e) FERELLOC

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1987

Marques déposées par ARNAL

ARNAL est titulaire de 26 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • D'ARMOR ET D'ARGOAT

    N° 4475259 · Déposée le 08 août 2018 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 29, 31

  • LES FERMES D'ARMOR

    N° 3790334 · Déposée le 13 décembre 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31, 43 · valable jusqu’au 13 décembre 2030

  • POULET DES DRUIDES

    N° 3733122 · Déposée le 23 avril 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 23 avril 2020

  • LE ROI DES CELTES

    N° 3733121 · Déposée le 23 avril 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 23 avril 2020

  • POULET DES CELTES

    N° 3733120 · Déposée le 23 avril 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 23 avril 2020

  • L'ASSIETTE PAYSANNE

    N° 3653709 · Déposée le 28 mai 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31, 43 · valable jusqu’au 28 mai 2029

  • CHANT'ARGOAT

    N° 3578076 · Déposée le 23 mai 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 23 mai 2028

  • MOULIN DE KERDOUR

    N° 3452402 · Déposée le 18 septembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 18 septembre 2036

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 3330942 · Déposée le 22 décembre 2004 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 22 décembre 2024

  • D'ARMOR et D'ARGOAT

    N° 3191303 · Déposée le 29 octobre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 29 octobre 2022

  • Chant'Armor

    N° 3176008 · Déposée le 12 juillet 2002 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 12 juillet 2032

  • LA VERDURE EN ELEVAGE, LA NATURE DANS L'ASSIETTE

    N° 3080257 · Déposée le 19 janvier 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 19 janvier 2021

  • FRANCETTE

    N° 99780598 · Déposée le 05 mars 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 05 mars 2029

  • RoyalBio

    N° 98763078 · Déposée le 30 novembre 1998 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 30 novembre 2028

  • ARNAL VOLAILLER

    N° 98744899 · Déposée le 31 juillet 1998 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 31 juillet 2028

  • JAUNE ROYAL

    N° 97701766 · Déposée le 24 octobre 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 octobre 2027

  • POULARDINE

    N° 94546392 · Déposée le 16 novembre 1994 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 16 novembre 2034

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 93473587 · Déposée le 18 juin 1993 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 18 juin 2003

  • UN ELEVAGE SANS VERDURE EST UN ELEVAGE CONTRE NATURE.

    N° 93467442 · Déposée le 04 mai 1993 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 04 mai 2033

  • ROYAL NOIR

    N° 1689836 · Déposée le 23 août 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 23 août 2031

  • FRIGORETTE

    N° 1528776 · Déposée le 28 avril 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 17, 29, 30 · expirée le 28 avril 2009

  • ROYAL DU MANOIR

    N° 1419332 · Déposée le 16 juillet 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 16 juillet 2027

  • ARNAL

    N° 1400963 · Déposée le 18 février 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 février 2037

  • AA ROYAL DE GRAND MAISON

    N° 1400962 · Déposée le 18 février 1987 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 février 2037

  • SEBASTIEN DE KERDOUR

    N° 1400961 · Déposée le 18 février 1987 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 février 2037

  • AA ROYAL DE GRAND MANOIR

    N° 1400960 · Déposée le 18 février 1987 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 18 février 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ARNAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAL ?

Le numéro SIREN de ARNAL est 340 155 035. Le SIRET de son siège social est 340 155 035 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91340155035.

Qui dirige ARNAL ?

ARNAL est dirigée par JEAN-PIERRE ARNAL, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ARNAL ?

Le siège social de ARNAL est situé KERDOUR le Faou, 29590 Le Faou.

ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL.