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ARNAL

Active
Siren352 478 515SARL48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESCréée le 16 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions83 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

ARNAL est une SARL immatriculée le 16 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 478 515. Son siège social est situé le Recoux LE MASSEGROS, 48210 Massegros Causses Gorges. Son activité principale relève du code NAF 4312A. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE ARNAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ARNAL

Dénomination
ARNAL
SIREN
352 478 515
SIRET (siège)
352 478 515 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48352478515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 478 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
16 novembre 1989
Siège social
le Recoux LE MASSEGROS, 48210, MASSEGROS CAUSSES GORGES
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ARNAL

arnal-tp.com04 66 48 84 89

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ARNAL

Travaux publics, vente de sables et graviers. Services de transports de marchandises pour le compte d'autrui, transports routiers, location de véhicules industriels pour le transport routier de marchandises et le transport public de voyageurs, négoce de matériaux de construction

Finances de ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL

JA

JEAN-CLAUDE ARNAL

Gérant

Depuis la création (16 novembre 1989) · 36 ans

Établissements de ARNAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESSiègeActif

    352 478 515 00013 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 4312A

  • 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESActif

    352 478 515 00039 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4312A

  • 12150 SEVERAC D'AVEYRONFermé

    352 478 515 00021 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 602L

Documents juridiques de ARNAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 18 août 2014

  • Acte

Dépôt du 18 août 2014

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1999

  • Acte

Comptes annuels de ARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MENDE

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1989

Marchés publics de ARNAL

4 marchés publics ont été notifiés à ARNAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 269 k€.

  • BASSIN PEDAGOGIQUE LE MASSEGROS LOT 1 TERRASSEMENT VRD

    COMMUNE DE MASSEGROS CAUSSES GORGES (MAIRIE) · notifié le 02 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    41,5 k€Travaux

  • AEP ALMIERES OPE 152

    SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS · notifié le 04 juillet 2023 · Procédure adaptée · 3 mois

    40,1 k€Fournitures

  • ASSAINISSEMENT ROUTE SAINT PREJET LES VIGNES

    COMMUNE DE MASSEGROS CAUSSES GORGES (BUDGET ANNEXE ASSAINISEMENT - N° 309) · notifié le 26 décembre 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    98,8 k€Travaux

  • LOT 1 CONSTRUCTION EXTENSION BLANCHISSERIE

    AUBRAC LOT CAUSSES TARN (EXTENSION ATELIER BLANCHISSERIE) · notifié le 30 septembre 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    88,5 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de ARNAL

2 aides de minimis octroyées à ARNAL ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 600 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 13 octobre 2026

    300 €

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 22 septembre 2026

    300 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 27 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ARNAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAL ?

Le numéro SIREN de ARNAL est 352 478 515. Le SIRET de son siège social est 352 478 515 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48352478515.

Qui dirige ARNAL ?

ARNAL est dirigée par JEAN-CLAUDE ARNAL, gérant.

Où se situe le siège social de ARNAL ?

Le siège social de ARNAL est situé le Recoux LE MASSEGROS, 48210 Massegros Causses Gorges.

ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL.

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