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ARNAL

Active
Siren991 096 215Société civile38160 Saint-MarcellinCréée le 10 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions93 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ARNAL est une société civile immatriculée le 10 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 096 215. Le siège social de l'entreprise se trouve 171 RUE Georges Dorly, 38160 Saint-Marcellin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. Elle est dirigée par THEO ARNAL, gérant.

Fiche d'identité de ARNAL

Dénomination
ARNAL
SIREN
991 096 215
SIRET (siège)
991 096 215 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37991096215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 096 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
171 RUE Georges Dorly, 38160, Saint-Marcellin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAL

L'exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial d'une activité réputée agricole au sens de l'article L311-1 du code rural

Finances de ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL

TA

THEO ARNAL

Gérant

Depuis la création (10 septembre 2025) · 1 an

Établissements de ARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 Saint-MarcellinSiègeActif

    991 096 215 00017 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0147Z

Documents juridiques de ARNAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ARNAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

93 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur ARNAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAL ?

Le numéro SIREN de ARNAL est 991 096 215. Le SIRET de son siège social est 991 096 215 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37991096215.

Qui dirige ARNAL ?

ARNAL est dirigée par THEO ARNAL, gérant.

Où se situe le siège social de ARNAL ?

Le siège social de ARNAL est situé 171 RUE Georges Dorly, 38160 Saint-Marcellin.

ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL.

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