CheckersProcédures

ARNAL DAVID

Active
Siren478 655 186Entrepreneur individuel89100 SAINT-CLEMENTCréée le 22 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2004, identifié par le SIREN 478 655 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 B av General Leclerc, 89100 Saint-Clement. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAL DAVID

Dénomination
ARNAL DAVID
SIREN
478 655 186
SIRET (siège)
478 655 186 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74478655186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 655 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
22 septembre 2004
Siège social
12 B AV GENERAL LECLERC, 89100, SAINT-CLEMENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAL DAVID

Boulangerie, patisserie, confiserie, épicerie, glaces, traiteur, produits laitiers, organisation de réception et salons

Finances de ARNAL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89100 SAINT-CLEMENTSiègeActif

    478 655 186 00029 · ouvert le 05 août 2008 · NAF 1071C

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    478 655 186 00011 · ouvert le 07 septembre 2004 · NAF 158C

Documents juridiques de ARNAL DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2008

  • Acte

Comptes annuels de ARNAL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculée le 2008-08-28 · Début d'activité : 2008-08-05

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2004

Questions fréquentes sur ARNAL DAVID

Quel est le numéro SIREN de ARNAL DAVID ?

Le numéro SIREN de ARNAL DAVID est 478 655 186. Le SIRET de son siège social est 478 655 186 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74478655186.

Où se situe le siège social de ARNAL DAVID ?

Le siège social de ARNAL DAVID est situé 12 B av General Leclerc, 89100 Saint-Clement.

ARNAL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071C

Entreprises à Saint-Clement

Toutes les entreprises à Saint-Clement