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ARNAL JACQUES

Active
Siren402 218 010Entrepreneur individuel81170 MOUZIEYS-PANENSCréée le 01 octobre 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1972 sous le numéro SIREN 402 218 010. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mouzieys-Panens (81170). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAL JACQUES

Dénomination
ARNAL JACQUES
SIREN
402 218 010
SIRET (siège)
402 218 010 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38402218010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 218 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1972
Siège social
81170, MOUZIEYS-PANENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAL JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ARNAL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeActif

    402 218 010 00013 · ouvert le 01 octobre 1972 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ARNAL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1972

Questions fréquentes sur ARNAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ARNAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de ARNAL JACQUES est 402 218 010. Le SIRET de son siège social est 402 218 010 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38402218010.

Où se situe le siège social de ARNAL JACQUES ?

Le siège social de ARNAL JACQUES est situé 81170 Mouzieys-Panens.

ARNAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL JACQUES.

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