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ARNAL PASCAL

Active
Siren799 817 382Entrepreneur individuel91490 COURANCESCréée le 20 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 817 382, ARNAL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 1996. Elle est domiciliée 13 rue du Petit Paris, 91490 Courances. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de ARNAL PASCAL

Dénomination
ARNAL PASCAL
SIREN
799 817 382
SIRET (siège)
799 817 382 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18799817382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 817 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
20 juillet 1996
Siège social
13 RUE DU PETIT PARIS, 91490, COURANCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAL PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de ARNAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91490 COURANCESSiègeActif

    799 817 382 00010 · ouvert le 20 juillet 1996 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ARNAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1996

Questions fréquentes sur ARNAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ARNAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ARNAL PASCAL est 799 817 382. Le SIRET de son siège social est 799 817 382 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18799817382.

Où se situe le siège social de ARNAL PASCAL ?

Le siège social de ARNAL PASCAL est situé 13 rue du Petit Paris, 91490 Courances.

ARNAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAL PASCAL.

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