ARNAUD B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 554 761, ARNAUD B est une SARL créée le 22 septembre 2011. Elle est domiciliée 6 Voie du Mort Ru Centre Commercial les Echassons, 91310 Longpont-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 9602A comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD BERGENEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ARNAUD B
INSEE- Dénomination
- ARNAUD B
- SIREN
- 534 554 761
- SIRET (siège)
- 534 554 761 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58534554761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 554 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 22 septembre 2011
- Siège social
- 6 VOIE DU MORT RU CENTRE COMMERCIAL LES ECHASSONS, 91310, LONGPONT-SUR-ORGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ARNAUD B
Coiffure.
Finances de ARNAUD B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ARNAUD B
INSEEÉtablissements de ARNAUD B
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 91310 LONGPONT-SUR-ORGESiègeFermé
534 554 761 00013 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9602A
- 91310 LONGPONT-SUR-ORGEFermé
534 554 761 00021 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 9602A
Documents juridiques de ARNAUD B
INPIComptes annuels de ARNAUD B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ARNAUD B
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNAUD B. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 12 mars 2018. Clôturée le 03 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 03 juin 2019 · publié le 13 juin 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 février 2019 · publié le 26 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 05 février 2019 · publié le 15 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 12 mars 2018 · publié le 21 mars 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2017, désignant liquidateur Me Huille-Eraud Pascale 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent ARNAUD B. Elles s'échelonnent de 1992 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 13 novembre 2018 · N° 16/03665
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17/07028
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17-11.233
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 11 septembre 2018 · N° 17/01638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 11 septembre 2018 · N° 16/13421
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 2018 · N° 16-28.897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 15/04899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 06 juin 2018 · N° 16/02706
- Lire la décision sur courdecassation.frqpc
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 2018 · N° 18-11.382
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2018 · N° 17-14.088
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-17.483
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 avril 2018 · N° 16-24.275
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Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mars 2018 · N° 16/03910
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Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mars 2018 · N° 16/03895
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mars 2018 · N° 16-25.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 2018 · N° 16-23.791
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-12.862
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2001 · N° 00-45.326
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 novembre 1997 · N° 95-15.598
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mai 1996 · N° 94-13.758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-21.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ARNAUD B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ARNAUD B
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-06-03 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2019-02-11 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-02-05 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-03-12 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 décembre 2017, désignant liquidateur Me Huille-Eraud Pascale 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 Evry. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Début d'activité : 2011-10-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Début d'activité : 2011-10-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 22 septembre 2011
Questions fréquentes sur ARNAUD B
Quel est le numéro SIREN de ARNAUD B ?
Le numéro SIREN de ARNAUD B est 534 554 761. Le SIRET de son siège social est 534 554 761 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58534554761.
Qui dirige ARNAUD B ?
ARNAUD B est dirigée par ARNAUD BERGENEAU, gérant.
Où se situe le siège social de ARNAUD B ?
Le siège social de ARNAUD B est situé 6 Voie du Mort Ru Centre Commercial les Echassons, 91310 Longpont-sur-Orge.
ARNAUD B est-elle toujours en activité ?
Oui, ARNAUD B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ARNAUD B est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNAUD B a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
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