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Arnaud Bertrand

Active
Siren994 810 117Entrepreneur individuel31300 ToulouseCréée le 08 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Arnaud Bertrand est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 810 117. Elle est domiciliée 2 RUE Roquemaurel, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Arnaud Bertrand

Dénomination
Arnaud Bertrand
SIREN
994 810 117
SIRET (siège)
994 810 117 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32994810117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 810 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
2 RUE Roquemaurel, 31300, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Arnaud Bertrand

Activité d'architecture dans la bâtiment, Architecte DPLG, exercice en libéral

Finances de Arnaud Bertrand

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Arnaud Bertrand

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Arnaud Bertrand

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 ToulouseSiègeActif

    994 810 117 00014 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Arnaud Bertrand

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Arnaud Bertrand

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Arnaud Bertrand. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Arnaud Bertrand

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Arnaud Bertrand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Arnaud Bertrand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Arnaud Bertrand

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025

Questions fréquentes sur Arnaud Bertrand

Quel est le numéro SIREN de Arnaud Bertrand ?

Le numéro SIREN de Arnaud Bertrand est 994 810 117. Le SIRET de son siège social est 994 810 117 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32994810117.

Où se situe le siège social de Arnaud Bertrand ?

Le siège social de Arnaud Bertrand est situé 2 RUE Roquemaurel, 31300 Toulouse.

Arnaud Bertrand est-elle toujours en activité ?

Oui, Arnaud Bertrand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Arnaud Bertrand est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Arnaud Bertrand.

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