CheckersProcédures

ARNAUD BRIGITTE

Active
Siren378 431 522Entrepreneur individuel13127 VITROLLESCréée le 01 juillet 1990
Autre procédure collective - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 431 522, ARNAUD BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 All des Poetes Lot la Pinede, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de ARNAUD BRIGITTE

Dénomination
ARNAUD BRIGITTE
SIREN
378 431 522
SIRET (siège)
378 431 522 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79378431522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 431 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
01 juillet 1990
Siège social
3 ALL DES POETES LOT LA PINEDE, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD BRIGITTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARNAUD BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD BRIGITTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeFermé

    378 431 522 00010 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 602M

Documents juridiques de ARNAUD BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD BRIGITTE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNAUD BRIGITTE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 avril 2011 · publié le 05 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 26 juin 2009 · publié le 19 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de ARNAUD BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD BRIGITTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 avril 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 juin 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur ARNAUD BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de ARNAUD BRIGITTE est 378 431 522. Le SIRET de son siège social est 378 431 522 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79378431522.

Où se situe le siège social de ARNAUD BRIGITTE ?

Le siège social de ARNAUD BRIGITTE est situé 3 All des Poetes Lot la Pinede, 13127 Vitrolles.

ARNAUD BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNAUD BRIGITTE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 11 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à Vitrolles

Entreprises à Vitrolles

Toutes les entreprises à Vitrolles