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ARNAUD DANIEL

Active
Siren401 023 023Entrepreneur individuel81240 SAINT-AMANS-SOULTCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 401 023 023. Le siège social de l'entreprise se trouve Soult Berg, 81240 Saint-Amans-Soult. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARNAUD DANIEL

Dénomination
ARNAUD DANIEL
SIREN
401 023 023
SIRET (siège)
401 023 023 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03401023023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 023 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
SOULT BERG, 81240, SAINT-AMANS-SOULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARNAUD DANIEL

Location de logements

Finances de ARNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 81240 SAINT-AMANS-SOULTSiègeActif

    401 023 023 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

  • 81240 SAINT-AMANS-SOULTActif

    401 023 023 00021 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ARNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL est 401 023 023. Le SIRET de son siège social est 401 023 023 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03401023023.

Où se situe le siège social de ARNAUD DANIEL ?

Le siège social de ARNAUD DANIEL est situé Soult Berg, 81240 Saint-Amans-Soult.

ARNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD DANIEL.

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