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ARNAUD DANIEL

Active
Siren408 389 732Entrepreneur individuel69640 VILLE SUR JARNIOUXCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 389 732, ARNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Saint Clair, 69640 Ville sur Jarnioux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ARNAUD DANIEL

Dénomination
ARNAUD DANIEL
SIREN
408 389 732
SIRET (siège)
408 389 732 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38408389732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 389 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
SAINT CLAIR, 69640, VILLE SUR JARNIOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD DANIEL

Culture de la vigne

Finances de ARNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69640 VILLE SUR JARNIOUXSiègeActif

    408 389 732 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ARNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur ARNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL est 408 389 732. Le SIRET de son siège social est 408 389 732 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38408389732.

Où se situe le siège social de ARNAUD DANIEL ?

Le siège social de ARNAUD DANIEL est situé Saint Clair, 69640 Ville sur Jarnioux.

ARNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD DANIEL.

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