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ARNAUD DANIEL

Active
Siren412 237 968Entrepreneur individuel31220 CAZERESCréée le 01 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1997 sous le numéro SIREN 412 237 968. Son siège social est situé 1 rue Emile Zola, 31220 Cazeres. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAUD DANIEL

Dénomination
ARNAUD DANIEL
SIREN
412 237 968
SIRET (siège)
412 237 968 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00412237968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 237 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 mai 1997
Siège social
1 RUE EMILE ZOLA, 31220, CAZERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ARNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ARNAUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31220 CAZERESSiègeFermé

    412 237 968 00018 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 702C

Documents juridiques de ARNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1997

Questions fréquentes sur ARNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ARNAUD DANIEL est 412 237 968. Le SIRET de son siège social est 412 237 968 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00412237968.

Où se situe le siège social de ARNAUD DANIEL ?

Le siège social de ARNAUD DANIEL est situé 1 rue Emile Zola, 31220 Cazeres.

ARNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD DANIEL.

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