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ARNAUD EMMELINE

Active
Siren498 453 539Entrepreneur individuel91450 SOISY-SUR-SEINECréée le 22 juin 2007
Liquidation judiciaire - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARNAUD EMMELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 453 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 C rue des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 4776Z.

Fiche d'identité de ARNAUD EMMELINE

Dénomination
ARNAUD EMMELINE
SIREN
498 453 539
SIRET (siège)
498 453 539 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93498453539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 453 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
22 juin 2007
Siège social
18 C RUE DES FRANCS BOURGEOIS, 91450, SOISY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD EMMELINE

DECORATION ET COMPOSITION FLORALES

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Finances de ARNAUD EMMELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD EMMELINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARNAUD EMMELINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91450 SOISY-SUR-SEINESiègeFermé

    498 453 539 00013 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4776Z

Documents juridiques de ARNAUD EMMELINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD EMMELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD EMMELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD EMMELINE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ARNAUD EMMELINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 juillet 2011. Clôturée le 12 avril 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 avril 2012 · publié le 29 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 juillet 2011 · publié le 08 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juillet 2011 désignant liquidateur La Scp Yves Coudray-Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire Associé 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de ARNAUD EMMELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD EMMELINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 avril 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 juillet 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juillet 2011 désignant liquidateur La Scp Yves Coudray-Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire Associé 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2007

Questions fréquentes sur ARNAUD EMMELINE

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD EMMELINE ?

Le numéro SIREN de ARNAUD EMMELINE est 498 453 539. Le SIRET de son siège social est 498 453 539 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93498453539.

Où se situe le siège social de ARNAUD EMMELINE ?

Le siège social de ARNAUD EMMELINE est situé 18 C rue des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine.

ARNAUD EMMELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD EMMELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD EMMELINE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ARNAUD EMMELINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 12 avril 2012 pour insuffisance d'actif.

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