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ARNAUD FRANCIS

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Siren404 591 497Entrepreneur individuel24380 FOULEIXCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 591 497, ARNAUD FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé Les Garrigats, 24380 Fouleix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ARNAUD FRANCIS

Dénomination
ARNAUD FRANCIS
SIREN
404 591 497
SIRET (siège)
404 591 497 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20404591497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 591 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LES GARRIGATS, 24380, FOULEIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARNAUD FRANCIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de ARNAUD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARNAUD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARNAUD FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24380 FOULEIXSiègeActif

    404 591 497 00015 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de ARNAUD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARNAUD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARNAUD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARNAUD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARNAUD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARNAUD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARNAUD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur ARNAUD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ARNAUD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ARNAUD FRANCIS est 404 591 497. Le SIRET de son siège social est 404 591 497 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404591497.

Où se situe le siège social de ARNAUD FRANCIS ?

Le siège social de ARNAUD FRANCIS est situé Les Garrigats, 24380 Fouleix.

ARNAUD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ARNAUD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARNAUD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARNAUD FRANCIS.

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